Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1587515
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) GUERRAZ FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587515.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUERRAZ FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240374 - Publication au BOPI 1997-07-21